mairie

Commissions communales et syndicats

Les Commissions communales
mandat 2014-2020


Dispositions Générale :
C'est au conseil municipal qu'il appartient de décider les créations des commissions, de fixer le nombre de conseillers dans chaque commission et de désigner ceux de ses membres qui siégeront dans telle ou telle commission.

Règles de désignation :
Conformément . la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, le conseil municipal a décidé de ne pas recourir au vote au scrutin secret avant la désignation des membres des commissions communales.

Fonctionnement :
le Maire et le président de droit des commissions. Il doit convoquer leurs membres à bref délai. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché. Les vices présidents de commissions sont marqués en caractères gras dans les tableaux.

Rôle des Commissions :
Elles n'ont aucun pouvoir de décision. Elles ne font que préparer le travail et les délibérations du Conseil Municipal

Commissions internes

Commission

Rôle

Membres titulaires

Membres suppléants

Animation

Organisation en liaison avec la commune des fêtes du 14 juillet et plus généralement de toutes les animations

Véronique Boudin
Bernard Foynat
Martine Crochot

Raphaèle Delalande
Alain Tremblay
Philippe Dauvissat

Appel d’offres
(scrutin de liste Délibérations)

Etude des marchés de travaux, de services….

Véronique Boudin
Martine Crochot
Alain Tremblay

Philippe Dauvissat
Bernard Foynat
Raphaèle Delalande

Elections politiques
et professionnelles

Mise à jour des listes électorales et professionnelle

Martine Crochot
Philippe Dauvissat
Alain Tremblay

Environnement

Contrôle de la propreté sur le territoire de la commune. Action de prévention

Les membres du conseil municipal

Plan de prévention des risques du Chablisien

Les membres du conseil municipal

Impôts directs
(par les services fiscaux)

Se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties

BOUCHARD Joëlle (Chablis),
CROCHOT Alain (bois),
CROCHOT Martine,
DELALANDE Raphaèle,
FOYNAT Bernard,
THUREAU Philippe

BOUDIN Francis (bois),
CARRE Delphine,
LHOSTE Jean-Claude,
THOUVEREY Patrick (Ligny-le-Châtel),
TREMBLAY Bernard, TUPINIER Franck

Travaux-bâtiments

Contrôle l’état des bâtiments communaux Faire établir des devis de travaux Suivi les travaux à réaliser Présentation des travaux au conseil municipal pour prise de décision

Bernard Foynat
Martine Crochot

Alain Tremblay
Philippe Dauvissat

Urbanisme
(délibération)

Etude des demandes d’urbanisme en liaison avec la DDE

Martine Crochot
Philippe Dauvissat
Alain Tremblay

Véronique Boudin
Bernard Foynat
Raphaèle Delalande

Voirie

Contrôle de l’état des voies et des chemins Communaux. Faire établi les devis de travaux à réaliser Suivi des travaux. Présentation des travaux au conseil municipal pour prise de décisions

Philippe Dauvissat
Bernard Foynat

Martine Crochot
Alain Tremblay

Travaux d’entretien

Gestion du cantonnier

Bernard Foynat

Martine Crochot

Commissions établissements extérieurs

Nom

Compétence

Délégués
titulaires

Délégués
suppléants

Association route touristique du vignoble

Signalétique du vignoble

Alain Tremblay

CCAS
Etablissement public

Action de prévention d’animation ou de développement social Repas des aînés

Désignés par le CM:

Nommés par le Maire:

Véronique Boudin
Martine Crochot
Raphaèle Delalande
Alain Tremblay

Anita Foynat
Gisèle Philippon
Monique Philippon
Raimonde Paudrat

3CVT

Communauté de commune Chablis Villages et Terroirs

J.-J. Carré
Véronique Boudin

CNAS

Action sociale en faveur de l’agent communal

Martine Crochot

Correspondant défense

Développer le lien Armée-Nation

Raphaèle Delalande

Location salle des fêtes

Véronique Boudin,
Martine Crochot,
Raphaèle Delalande

Communication

Site internet, communiqués de presse

Raphaèle Delalande

Martine Crochot

SIA
de la garenn

Assainissement

J.J. Carré,
Bernard Foynat

Alain Tremblay,
Philippe Dauvissat

SIERN
De la vallée du Serein

Réseaux EP,FT

Bernard Foynat,
Alain Tremblay

Philippe Dauvissat,
Raphaèle Delalande

SIVOS
Maligny

Fournitures scolaires du regroupement pédagogique Maligny,La Chapelle Vaupelteigne , Villy

Martine Crochot,
Raphaèle Delalande

Véronique Boudin,
Alain Tremblay

SIVU
Moulin des fées

Eau potable

J.J. Carré,
Bernard Foynat

Alain Tremblay,
Philippe Dauvissat

Syndicat de bassin du Serein

Entretien du Serein

J.J. Carré,
Bernard Foynat,
Philippe Dauvissat

Martine Crochot,
Raphaèle Delalande

Syndicat du CEG de Chablis

Gestion du collège de Chablis

Raphèle Delalande

Véronique boudin