mairie

Commissions communales et syndicats

Les Commissions communales
mandat 2014-2020


Dispositions Générale :
C'est au conseil municipal qu'il appartient de décider les créations des commissions, de fixer le nombre de conseillers dans chaque commission et de désigner ceux de ses membres qui siégeront dans telle ou telle commission.

Règles de désignation :
Conformément . la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, le conseil municipal a décidé de ne pas recourir au vote au scrutin secret avant la désignation des membres des commissions communales.

Fonctionnement :
le Maire et le président de droit des commissions. Il doit convoquer leurs membres à bref délai. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché. Les vices présidents de commissions sont marqués en caractères gras dans les tableaux.

Rôle des Commissions :
Elles n'ont aucun pouvoir de décision. Elles ne font que préparer le travail et les délibérations du Conseil Municipal

Commissions internes

Commission

Rôle

Membres titulaires

Membres suppléants

Animation

Organisation en liaison avec la commune des fêtes du 14 juillet et plus généralement de toutes les animations

Véronique BOUDIN

Les membres du conseil municipal

Appel d’offres
(scrutin de liste Délibérations)

Etude des marchés de travaux, de services….

Olivier SIX
Franck TUPINIER
Philippe DAUVISSAT

 

Elections politiques
et professionnelles

Mise à jour des listes électorales et professionnelle

Véronique BOUDIN

Philippe DAUVISSAT

Environnement

Contrôle de la propreté sur le territoire de la commune. Action de prévention

Les membres du conseil municipal

Plan de prévention des risques du Chablisien

Philippe DAUVISSAT
Franck TUPINIER

Travaux-bâtiments

Contrôle l’état des bâtiments communaux Faire établir des devis de travaux Suivi les travaux à réaliser Présentation des travaux au conseil municipal pour prise de décision

Laurence TUPINIER

Géraldine GRISON

Voirie

Contrôle de l’état des voies et des chemins Communaux. Faire établi les devis de travaux à réaliser Suivi des travaux. Présentation des travaux au conseil municipal pour prise de décisions

Philippe DAUVISSAT
Franck TUPINIER

Géraldine GRISON
Olivier SIX

Travaux d’entretien

Gestion du cantonnier

Géraldine GRISON

Véronique BOUDIN

Communication

Site internet, communiqués de presse

Olivier SIX

Location salle des fêtes

Location SdF

Véronique BOUDIN

Géraldine GRISON
Laurence TUPINIER

Correspondant défense

Développer le lien Armée-Nation Olivier SIX
Commissions établissements extérieurs

Nom

Compétence

Délégués
titulaires

Délégués
suppléants

3CVT

Communauté de commune Chablis Villages et Terroirs

J.-J. CARRÉ

Géraldine GRISON

SDEY

Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne

Franck TUPINIER

Olivier SIX

SIVOS
Maligny

Fournitures scolaires du regroupement pédagogique Maligny,La Chapelle Vaupelteigne , Villy

Géraldine GRISON

Laurence TUPINIER

SIAEP
Moulin des fées

Eau potable

Géraldine GRISON
Olivier SIX

Véronique BOUDIN

Syndicat de la vallée du Serein

Entretien du Serein

Philippe DAUVISSAT

Franck TUPINIER

Syndicat du CEG de Chablis

Gestion du collège de Chablis

Véronique BOUDIN

Laurence TUPINIER